Ces conditions s'appliquent aux prestations réalisées par Motionly, Entrepreneur individuel (EI) (SIREN 105 430 532), pour ses clients professionnels.
Conditions complètes
Chaque prestation fait l'objet d'une proposition écrite, remise au client avec les conditions complètes avant toute commande. Elles sont aussi envoyées sur simple demande à [email protected].
Droit applicable
Les prestations sont soumises au droit français.